Identité & adhésion
Dénomination de l’association, liens entre maires et présidents d’intercommunalité, conditions d’adhésion et perte de la qualité de membre.
Le document officiel reprend le procès-verbal de l’Assemblée générale et les statuts adoptés à l’unanimité le 1er octobre 2022 à Nègrepelisse.
Une lecture rapide des grandes parties du document, sans remplacer le texte officiel disponible en PDF.
Dénomination de l’association, liens entre maires et présidents d’intercommunalité, conditions d’adhésion et perte de la qualité de membre.
Conseil d’administration, élection du président, composition du Bureau, rôle du président, réunions, assemblée générale et services aux élus.
Cotisations et ressources, gestion des fonds, modification des statuts, dissolution et affiliation à l’Association des Maires de France.
Le document indique que les statuts ont été adoptés à l’unanimité à Nègrepelisse. Il présente les modifications apportées aux premiers articles, puis reprend les articles indiqués comme inchangés.